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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE ETCHART
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TERRA BELLA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRA BELLA
GROUPE ETCHART, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4364483
Date de dépôt :
29/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2027
TERRA BELLA de GROUPE ETCHART

Présentation de la marque TERRA BELLA

Déposée par voie électronique le 29 mai 2017 par la Société Anonyme (SA) GROUPE ETCHART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA BELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE ETCHART domicilié(e) 2 chemin de la Marouette - 64100 - BAYONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 586 854 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. sylvie Autret domicilié(e) 2 chemin de la marouette - 64100 - BAYONNE - France.

La marque TERRA BELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA BELLA arrivera à expiration en date du 29 mai 2027.

GROUPE ETCHART a également déposé les autres marques suivantes : neo réseaux , etchart , INNO'TEGI , ETCHART CONSTRUCTION , , MTP , , TERRAVAL , ,


GROUPE ETCHART, Société Anonyme - 2 chemin de la Marouette - 64100 - BAYONNE - France - SIREN 351586854


Mme. sylvie Autret - 2 chemin de la marouette - 64100 - BAYONNE - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Inscription le 25 octobre 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°771284 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-25

Vêtements ; chaussures ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.